Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 02762 posée par M. Sebastien Pla

    Pour une information claire des consommateurs sur les produits d'origine végétale

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01494 posée par Mme Laurence Garnier

    Conséquences du projet de réforme du système européen de gestion des indications géographiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01563 posée par M. Éric Bocquet

    Sécurité alimentaire impactée par la Covid-19 et la guerre en Ukraine

    Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18044 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Aide alimentaire européenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17722 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16853 posée par M. Daniel Gremillet

    Mobilisation et évolution de l'aide alimentaire européenne

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 1294G posée par M. Jean-François Rapin

    Agriculture et ouvertures des plages

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 12005 posée par M. Franck Montaugé

    Abattage rituel et information de traçabilité

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05804 posée par Mme Patricia Schillinger

    Difficultés de la filière viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05742 posée par M. Gérard Bailly

    Difficultés de la filière vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible