Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 01096 posée par M. Marcel Rainaud

Nouvelle menace sur le patrimoine hippique et la dynamique de la filière équestre

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2012
Pertinence
Question n° 03507 posée par M. Michel Doublet

Taux de TVA et activités équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/12/2012
Pertinence
Question n° 03912 posée par M. Rémy Pointereau

Avenir de la filière hippique française

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

27/12/2012
Pertinence
Question n° 05803 posée par M. Jean-Claude Lenoir

Application des allégations nutritionnelles aux eaux minérales

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/04/2013
Pertinence
Question n° 05809 posée par M. Roland Courteau

Situation juridique de la réserve africaine de Sigean

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/04/2013
Pertinence
Question n° 06593 posée par M. François-Noël Buffet

Projet de taxe sur le vin

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06603 posée par M. Simon Sutour

Droits d'accises sur la vente de vin aux particuliers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

30/05/2013
Pertinence
Question n° 06733 posée par M. André Trillard

Fiscalité comportementale sur le vin

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

06/06/2013
Pertinence
Question n° 09102 posée par M. Antoine Lefèvre

Écotaxe et taxe sur la valeur ajoutée des centres équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

07/11/2013
Pertinence
Question n° 09356 posée par M. Michel Bécot

Taux de taxe sur la valeur ajoutée applicable aux centres équestres

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

21/11/2013
Pertinence