Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

101 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

Question n° 16014 posée par Mme Nathalie Goulet

Report des obligations en matière d'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

14/05/2020
Pertinence
Question n° 15898 posée par Mme Sylvie Goy-Chavent

Covid-19 et survie des exploitations viticoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15980 posée par M. Jérôme Durain

Viticulture

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

07/05/2020
Pertinence
Question n° 15335 posée par M. Yves Détraigne

Soutien de la filière viticole française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 15337 posée par Mme Florence Lassarade

Conséquences de l'épidémie de Covid-19 pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

16/04/2020
Pertinence
Question n° 13677 posée par M. Gilbert Bouchet

Conséquences de la décision de l'organisation mondiale du commerce pour la filière viticole

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

02/01/2020
Pertinence
Question n° 12095 posée par M. Pascal Allizard

Droits de douane américains sur les produits laitiers

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

05/09/2019
Pertinence
Question n° 11866 posée par M. André Vallini

Transparence sur l'origine du miel

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11410 posée par M. Gérard Dériot

Taxation du vin par les États-Unis

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11508 posée par M. Jean-Pierre Decool

Conséquences de l'article 83 de la loi n° 2018-938 du 30 octobre 2018

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

11/07/2019
Pertinence