Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
25 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
25 questions
-
Question n° 20132 posée par M. Alain Fauconnier
Avenir des importations de miel
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19728 posée par M. Raymond Couderc
Interdiction faite aux Français de présenter sur leur stand de l'ANUGA la production française de foie gras
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 19775 posée par M. Alain Dufaut
Commercialisation du foie gras à l'export
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
-
Question n° 08689 posée par M. Bruno Retailleau
Soutien à la filière avicole
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 08048 posée par M. Jean-Luc Fichet
Contournement des droits de douane dans l'importation de viandes de volaille
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07518 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Droits de douane pour les préparations à base de volaille
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07576 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Classement tarifaire des viandes huilées
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07577 posée par M. Aymeri de Montesquiou
Surtaxe douanière imposée au foie gras par les États-Unis
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07469 posée par M. Guy Fischer
Sur le développement incontrôlé des importations de préparations à base de volailles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
-
Question n° 07075 posée par M. Éric Doligé
Importations de préparations à base de viandes de volailles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence