Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 23294 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Développement du virus de Schmallenberg

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 22652 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Impact des OGM sur l'apiculture

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17591 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de prévention de la peste porcine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 17266 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Promotion et préservation de l'image de qualité de la viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 07210 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réaffectation des aides de la politique agricole commune en direction des territoires fragiles et de l'élevage extensif

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Réorientation de la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06045 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Mesures de solidarité nationale en direction des éleveurs touchés par les conséquences de la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible