Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 23768 posée par M. Michel Doublet

Situation des pêcheurs du littoral charentais

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/06/2006
Pertinence
Question n° 01453 posée par M. Louis Souvet

Application du protocole de Torremolinos

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/08/2007
Pertinence
Question n° 02138 posée par M. Jean-Claude Merceron

Avenir de la jachère

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/10/2007
Pertinence
Question n° 05730 posée par M. Daniel Percheron

Répartition des surquotas de pêche attribués à la France par l'Union européenne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

09/10/2008
Pertinence
Question n° 06133 posée par Mme Brigitte Bout

Quotas de pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

06/11/2008
Pertinence
Question n° 06172 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

Difficultés de la filière pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

13/11/2008
Pertinence
Question n° 06556 posée par M. François Marc

Suspension des contrats bleus

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06629 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Quotas de pêche

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

11/12/2008
Pertinence
Question n° 06971 posée par M. Serge Andreoni

Conditions d'exercice de la pêche sportive au thon rouge

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/01/2009
Pertinence
Question n° 17090 posée par M. Roland Courteau

Situation des pêcheurs en Méditerranée

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

10/02/2011
Pertinence