Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

21 questions

  1. Question n° 25080 posée par M. Daniel Laurent

    Importation de substances actives et mise en oeuvre de la clause de sauvegarde

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 23603 posée par M. Daniel Laurent

    Filière bois et conséquences de l'exportation massive de grumes vers l'Asie

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 22016 posée par M. Daniel Laurent

    Conséquences financières pour les éleveurs des méthodes d'analyse différenciées de la qualité sanitaire du lait

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 18263 posée par M. Daniel Laurent

    Maintien du régime des autorisations de plantation de vignes au-delà de 2030

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 12838 posée par M. Daniel Laurent

    Enveloppe des aides de l'organisation commune de marché vitivinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11739 posée par M. Daniel Laurent

    Pérennité de l'exonération pour l'emploi de travailleurs occasionnels agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 11095 posée par M. Daniel Laurent

    Lutte contre les produits et denrées agricoles importés non conformes aux standards européens et nationaux

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 10321 posée par M. Daniel Laurent

    Garantie sur le lissage de l'utilisation du cuivre dans le secteur viticole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08838 posée par M. Daniel Laurent

    Nouvelles dispositions relatives à la restructuration du vignoble

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 07450 posée par M. Daniel Laurent

    Paiement des aides aux agriculteurs et recommandations de la Cour des comptes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible