Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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132 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

131 questions

  1. Question n° 08812 posée par M. Roland Courteau

    Prolifération du grand cormoran

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 08893 posée par Mme Colette Giudicelli

    Prise en compte des spécificités régionales dans le soutien aux surfaces en herbe

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09311 posée par Mme Françoise Cartron

    Situation de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 09386 posée par M. Alain Anziani

    Situation de l'ostréiculture dans le bassin d'Arcachon

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0599S posée par M. Claude Biwer

    Harmonisation des conditions d'emploi des travailleurs saisonniers en agriculture

    Réponse du Haut commissariat aux solidarités actives contre la pauvreté, haut commissariat à la jeunesse

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 09583 posée par M. Roland Courteau

    Redistribution des aides à l'élevage extensif liées à la PAC

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 09648 posée par M. Gilbert Barbier

    Vaccination contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09703 posée par M. Raymond Couderc

    Urgence pour les manadiers

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 09831 posée par M. Robert Tropeano

    Filière lait

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 09836 posée par M. Jean-François Mayet

    Production laitière et fermière

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible