Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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23 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

Question n° 0522G posée par M. Henri de Raincourt

Politique agricole commune

Réponse du Premier ministre

01/07/2005
Pertinence
Question n° 0312G posée par M. Michel Mercier

Crise dans l'industrie laitière

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

29/05/2009
Pertinence
Question n° 0460G posée par M. Philippe Darniche

Indemnisation des exploitations sinistrées par la tempête et situation des ostréiculteurs

Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

26/03/2010
Pertinence
Question n° 0664G posée par M. Jacques Blanc

Sécheresse

Réponse du Premier ministre

10/06/2011
Pertinence
Question n° 0683G posée par M. Yvon Collin

Aides européennes aux agriculteurs

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

08/07/2011
Pertinence
Question n° 1010G posée par M. Guillaume Arnell

Négociations européennes sur les quotas de rhum

Réponse du Ministère des outre-mer

04/11/2016
Pertinence
Question n° 0209G posée par M. Laurent Duplomb

Mercosur

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

07/02/2018
Pertinence
Question n° 0358G posée par M. Jean Bizet

Politique agricole commune

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

30/05/2018
Pertinence
Question n° 0986G posée par Mme Patricia Morhet-Richaud

Situation du loup en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/10/2019
Pertinence
Question n° 1077G posée par M. Laurent Duplomb

CETA

Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

12/12/2019
Pertinence