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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 2001S posée par M. Daniel Chasseing

   Exportation des grumes de chêne vers la Chine

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   16/12/2021

   Pertinence

2. Question n° 0678S posée par M. Cyril Pellevat

   Importation de soja américain et production de biocarburant

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

   07/03/2019

   Pertinence

3. Question n° 0350S posée par M. Didier Mandelli

   État des négociations dans le cadre du traité avec le Mercosur

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   03/05/2018

   Pertinence

4. Question n° 0141S posée par M. Henri Cabanel

   Nécessaire traçabilité du glyphosate présent dans les produits importés

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'action et des comptes publics

   07/12/2017

   Pertinence

5. Question n° 0852S posée par M. Antoine Lefèvre

   Embargo russe sur les produits alimentaires européens

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   04/09/2014

   Pertinence

6. Question n° 0698S posée par M. Marcel Rainaud

   Renouvellement des forêts dans le cadre du plan national filière bois

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 0417S posée par M. Alain Fauconnier

   Problèmes des droits de douane américains sur les produits agricoles français

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   05/02/2009

   Pertinence

8. Question n° 1063S posée par M. Roger Madec

   Lutte contre le trafic international de chiots

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/05/2006

   Pertinence

9. Question n° 0846S posée par Mme Gisèle Gautier

   Situation des producteurs de pommes face aux importations

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   27/10/2005

   Pertinence