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Questions avec réponses

8 questions

1. Question n° 1032S posée par M. Jacques Genest

   Recrudescence des attaques de loups

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé des droits des femmes

   19/02/2015

   Pertinence

2. Question n° 0700S posée par Mme Hélène Masson-Maret

   Inadaptation de la réglementation actuelle relative au loup

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   06/02/2014

   Pertinence

3. Question n° 0883S posée par M. Gérard Bailly

   Lutte contre le fléau des campagnols terrestres

   Réponse du Ministère de l'espace rural et de l'aménagement du territoire

   08/04/2010

   Pertinence

4. Question n° 0788S posée par M. Gérard Bailly

   Application des règles sur le bien-être animal

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   28/01/2010

   Pertinence

5. Question n° 0657S posée par M. René Vestri

   Inscription du thon rouge à l'annexe 1 de la CITES

   Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

   15/10/2009

   Pertinence

6. Question n° 0305S posée par M. Thierry Repentin

   Statut du loup au regard de la convention de Berne et protection des troupeaux d'ovins

   Réponse du Secrétariat d'État aux transports

   09/10/2008

   Pertinence

7. Question n° 0242S posée par M. Gérard Bailly

   Lutte contre les campagnols terrestres

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   15/05/2008

   Pertinence

8. Question n° 1063S posée par M. Roger Madec

   Lutte contre le trafic international de chiots

   Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

   25/05/2006

   Pertinence