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Questions avec réponses

9 questions

1. Question n° 03333 posée par Mme Gisèle Printz

   Émetteurs de téléphonie mobile

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   07/02/2008

   Pertinence

2. Question n° 05792 posée par M. Robert Tropeano

   Rapport européen critique quant au marché français de la téléphonie mobile

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

   09/10/2008

   Pertinence

3. Question n° 13845 posée par M. Antoine Lefèvre

   Faiblesse de la couverture numérique pour les communes rurales

   Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

   10/06/2010

   Pertinence

4. Question n° 16712 posée par M. Hervé Maurey

   Développement des voitures à air comprimé

   Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

   30/12/2010

   Pertinence

5. Question n° 22781 posée par M. Christian Cambon

   Lutte contre la cybercriminalité

   Réponse du Ministère de la justice

   14/07/2016

   Pertinence

6. Question n° 25353 posée par M. Christian Cambon

   Accord de l'Union européenne sur la protection des données personnelles

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   02/03/2017

   Pertinence

7. Question n° 05524 posée par M. Pierre Laurent

   Maintien du principe de la « neutralité du net »

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   07/06/2018

   Pertinence

8. Question n° 14012 posée par M. François Calvet

   Partenariat européen en matière de recherche sur la borréliose de Lyme

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   23/01/2020

   Pertinence

9. Question n° 06879 posée par M. Jean Louis Masson

   Politique spatiale européenne

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   18/05/2023

   Pertinence