Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
311 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
247 questions
-
Question n° 00420 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau
Situation de la recherche publique en Ile-de-France
Réponse du Ministre délégué à la recherche et aux nouvelles technologies
Pertinence
-
Question n° 10939 posée par M. Alain Fouché
Tests pratiqués sur les animaux par l'industrie cosmétique française
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Pertinence
-
Question n° 16532 posée par M. Philippe Richert
Remplacement des expérimentations animales par des tests in vitro sur cellules humaines
Réponse du Ministère de la santé et des solidarités
Pertinence
-
Question n° 0501G posée par M. André Vallet
Implantation du projet ITER dans le site de Cadarache
Réponse du Ministère délégué à la recherche
Pertinence
-
Question n° 17959 posée par M. Alain Fouché
Création d'une revue scientifique européenne
Réponse du Ministère délégué à l'enseignement supérieur et à la recherche
Pertinence
-
Question n° 18705 posée par M. Jean-Marc Pastor
Conséquences de la transposition de la directive européenne sur les droits d'auteur
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0813S posée par M. Richard Yung
Ratification de l'accord de Londres sur les brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20396 posée par M. Alain Fouché
Retard des industriels français en matière de brevets
Réponse du Ministère délégué à l'industrie
Pertinence
-
Question n° 20440 posée par M. André Vantomme
Limitation des expérimentations animales
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 20532 posée par M. Philippe Richert
Homologation de l'insecticide appelé le Poncho-Maïs
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence