Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

151 questions

Question n° 22994 posée par M. Loïc Hervé

Renforcement du dispositif de sécurité et de défense en Méditerranée

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 22995 posée par M. Loïc Hervé

Position de la France face à la vague migratoire

Réponse du Ministère de la défense

04/08/2016
Pertinence
Question n° 19472 posée par Mme Michelle Demessine

Projet de loi relatif à l'intermédiation en armes

Réponse du Ministère de la défense

24/12/2015
Pertinence
Question n° 18955 posée par M. Jean-Paul Fournier

Renouvellement du fusil d'assaut de l'armée française et indépendance militaire

Réponse du Ministère de la défense

26/11/2015
Pertinence
Question n° 18944 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre le trafic d'armes

Réponse du Ministère de la défense

19/11/2015
Pertinence
Question n° 18868 posée par M. Philippe Paul

Plan d'exposition au bruit de la base aéronavale de Landivisiau

Réponse du Ministère de la défense

12/11/2015
Pertinence
Question n° 16394 posée par M. Roger Karoutchi

Écrasement d'un avion A400M en Espagne

Réponse du Ministère de la défense

21/05/2015
Pertinence
Question n° 15829 posée par M. Jean-Yves Leconte

Prolifération d'armes de guerre d'origine française dans les rangs de Boko Haram

Réponse du Ministère de la défense

16/04/2015
Pertinence
Question n° 0456G posée par Mme Karine Claireaux

Lutte contre le terrorisme à l'échelle européenne

Réponse du Ministère de la défense

30/01/2015
Pertinence
Question n° 06283 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

Doctrine française sur les armes à l'uranium appauvri

Réponse du Ministère de la défense

02/05/2013
Pertinence