Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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Plus de 10000 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8825 questions

Question n° 02863 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Relance de l'union européenne: position du Gouvernement

Réponse du ministère : Affaires européennes

17/11/1981
Pertinence
Question n° 03908 posée par M. Pierre Jeambrun

Union européenne: compétences

Réponse du ministère : Relations extérieures

15/01/1982
Pertinence
Question n° 0380S posée par M. Fernand Tardy

Mise en place des offices par produits

Réponse du ministère : Agriculture

12/05/1983
Pertinence
Question n° 01291 posée par M. Rémi Herment

Politique communautaire en matière d'éthanol

Réponse du ministère : Agriculture

25/08/1988
Pertinence
Question n° 05882 posée par M. Robert Pontillon

Sécurité européenne

Réponse du ministère : Défense

27/07/1989
Pertinence
Question n° 07557 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Harmonisation européenne des législations sportives

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

14/12/1989
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Préparation de l'opinion publique à l'éventualité de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 08487 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Décisions de la Communauté européenne face au problème de la réunification allemande

Réponse du ministère : Affaires européennes

22/02/1990
Pertinence
Question n° 11074 posée par M. Emmanuel Hamel

Modification des pouvoirs des institutions communautaires

Réponse du ministère : Affaires étrangères

26/07/1990
Pertinence
Question n° 13597 posée par M. Pierre Schiele

Contrôle supranational du commerce des armes

Réponse du ministère : Premier ministre

07/02/1991
Pertinence