Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 2064G posée par M. Joël Labbé

    Inscription du cancer de la prostate lié aux pesticides au tableau des maladies professionnelles

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 16797 posée par Mme Christine Prunaud

    Charte d'engagements des utilisateurs de produits phytopharmaceutiques

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 12681 posée par Mme Christine Herzog

    Utilisation de pesticides à côté de plantations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 11966 posée par Mme Christine Herzog

    Utilisation de pesticides à côté de plantations

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible

  5. Question n° 14553 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Usage abusif des pesticides

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0609S posée par M. Philippe Madrelle

    Lutte contre les pesticides

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0494S posée par M. Claude Domeizel

    Protection des riverains contre les épandages de pesticides agricoles

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 06501 posée par Mme Corinne Bouchoux

    Mesures de précaution engagées au sujet des variétés tolérantes aux herbicides

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 19747 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Situation des arboriculteurs

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 19255 posée par M. Serge Andreoni

    Contraintes de l'arrêté du 12 septembre 2006 pour les exploitations arboricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible