Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

    Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  3. Question n° 20145 posée par M. Olivier Cigolotti

    Prime écologique pour un cyclomoteur électrique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  4. Question n° 18567 posée par M. Philippe Adnot

    Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables au bénéfice des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  5. Question n° 18425 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et rechargeables à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  6. Question n° 18487 posée par M. Philippe Mouiller

    Crédit d'impôt pour l'installation de bornes de recharge pour véhicules électriques et hybrides rechargeables à destination des professionnels du transport et de la livraison

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  7. Question n° 08643 posée par M. Roland Courteau

    Développement du parc automobile électrique

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05342 posée par M. Hervé Marseille

    Véhicules électriques : une nouvelle charge financière imputée aux collectivités territoriales

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05258 posée par M. Marc Daunis

    Retard au remboursement du bonus écologique à l'achat de véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 05259 posée par M. Marc Daunis

    Normalisation des bornes de recharge des véhicules électriques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Moyenne