Recherche de questions

Questions avec réponses

44 questions

1. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

2. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023

   Pertinence

3. Question n° 06008 posée par Mme Laurence Garnier

   Avenir du biogaz naturel véhicule

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   30/03/2023

   Pertinence

4. Question n° 05339 posée par Mme Catherine Dumas

   Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/02/2023

   Pertinence

5. Question n° 05182 posée par M. Daniel Salmon

   Mise en place du bouclier tarifaire spécial « infrastructure de recharge de véhicules électriques »

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   09/02/2023

   Pertinence

6. Question n° 0240S posée par M. Gilbert Roger

   Dérive tarifaire sur les bornes de recharge des voitures électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

   03/11/2022

   Pertinence

7. Question n° 03031 posée par M. Alain Cadec

   Déploiement des bornes de recharge pour les véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   06/10/2022

   Pertinence

8. Question n° 0148S posée par M. Jean-Claude Tissot

   Installation de bornes de recharge pour voitures électriques et obligations pour les collectivités territoriales

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie

   22/09/2022

   Pertinence

9. Question n° 02679 posée par Mme Sylviane Noël

   Accès dérogatoire pour raisons médicales aux zones à faibles émissions des agglomérations

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   15/09/2022

   Pertinence

10. Question n° 02302 posée par Mme Else Joseph

    Entretien des véhicules hybrides dans les transports publics

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

    04/08/2022

    Pertinence