Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

  1. Question n° 17138 posée par M. Pascal Allizard

    Déploiement et financement des bornes de recharges pour véhicules électriques et hybrides

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17039 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Incitations fiscales pour les pompes à chaleur de puissance inférieure à 6kW

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 16949 posée par Mme Catherine Dumas

    Bornes de recharge de voitures électriques en habitat collectif

    Réponse du Ministère de la transition écologique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 13837 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Stratégie française dans le domaine de l'automobile à hydrogène

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0907S posée par M. Marc Laménie

    Organisation territoriale de la distribution publique d'énergie

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 11104 posée par M. Gérard Dériot

    Prix du carburant

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0779S posée par M. Jean-Claude Luche

    Accès au gaz de pétrole liquéfié

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 09247 posée par M. Guillaume Chevrollier

    Développement des carburants alternatifs GNV et bioGNV

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 08736 posée par Mme Laure Darcos

    Transition énergétique territoriale et fiscalité énergétique

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08763 posée par M. Jean-Yves Roux

    Missions des gestionnaires du réseau de distribution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible