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Questions avec réponses

112 questions

1. Question n° 1243S posée par Mme Marie-Claude Varaillas

   Fermeture de deux sites de proximité d'Enedis en Dordogne

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé du numérique

   18/04/2024

   Pertinence

2. Question n° 10164 posée par M. Pierre-Antoine Levi

   Difficultés de déploiement des infrastructures de recharge pour véhicules électriques face aux contraintes de la loi d'orientation des mobilités

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   15/02/2024

   Pertinence

3. Question n° 0593G posée par M. Jean-François Longeot

   Dépendance aux métaux rares chinois

   Réponse du Ministère auprès de la ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé du commerce extérieur, de l'attractivité et des Français de l'étranger

   26/10/2023

   Pertinence

4. Question n° 0757S posée par Mme Marie-Pierre Richer

   Difficultés dans la mise en place des infrastructures de recharge des véhicules électriques

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   22/06/2023

   Pertinence

5. Question n° 07041 posée par M. Michel Canévet

   Soutien à la filière bioGNV

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   01/06/2023

   Pertinence

6. Question n° 0641S posée par M. Sebastien Pla

   Pour une indépendance européenne en matière de mobilité lourde

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de la ville et du logement

   27/04/2023

   Pertinence

7. Question n° 0602S posée par M. Christian Klinger

   Coûts pour les ménages d'une interdiction des chaudières gaz dans le secteur du bâtiment

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité

   13/04/2023

   Pertinence

8. Question n° 06008 posée par Mme Laurence Garnier

   Avenir du biogaz naturel véhicule

   Réponse du Ministère de la transition énergétique

   30/03/2023

   Pertinence

9. Question n° 05339 posée par Mme Catherine Dumas

   Recommandations quant aux risques pour la sécurité d'installation de bornes de recharge de batteries électriques dans les parkings

   Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires

   16/02/2023

   Pertinence

10. Question n° 05182 posée par M. Daniel Salmon

    Mise en place du bouclier tarifaire spécial « infrastructure de recharge de véhicules électriques »

    Réponse du Ministère de la transition énergétique

    09/02/2023

    Pertinence