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109 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
108 questions
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Question n° 05357 posée par M. Guy Robert
Eleveurs de lapin: problèmes de commercialisation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01199 posée par M. Josselin de Rohan
CEE : protection à l'encontre des produits de synthèse
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 03091 posée par M. Roland du Luart
Différence entre label et certificat de conformité
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 05853 posée par M. André Fosset
Mise en oeuvre de la loi n° 85-1273 relative à la gestion, la valorisation et la protection de la forêt
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 18745 posée par M. Edouard Le Jeune
Industrie agro-alimentaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23656 posée par Mme Anne Heinis
Désengagement de l'Etat en matière de valorisation de la production agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 23784 posée par M. Jean Cluzel
Evolution des crédits de la ligne budgétaire concernant la valorisation de la production agricole
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 24096 posée par M. Michel Rufin
Loi de finances pour 1993 : crédits affectés à l'amélioration génétique de l'élevage
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 00453 posée par M. André Jourdain
Producteurs de lait herbagers et PAC
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 01488 posée par M. Michel Doublet
Pêche sur le littoral charentais
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence