Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 01488 posée par M. Michel Doublet

Pêche sur le littoral charentais

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 01540 posée par M. Michel Sergent

Pêche industrielle

Réponse du ministère : Agriculture

10/06/1993
Pertinence
Question n° 02057 posée par M. Michel Sergent

Crise du secteur de la pêche

Réponse du ministère : Agriculture

15/07/1993
Pertinence
Question n° 06636 posée par M. Rodolphe Désiré

Conséquences du règlement européen sur la pêche crevettière en Guyane

Réponse du ministère : Agriculture

09/06/1994
Pertinence
Question n° 19227 posée par M. Serge Mathieu

Production nationale de pêche française

Réponse du ministère : Agriculture

05/12/1996
Pertinence
Question n° 01356 posée par M. Philippe Paul

Règlement (UE) 2018/848 et conchyliculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

14/07/2022
Pertinence
Question n° 03310 posée par M. Laurent Duplomb

Nécessité de soutenir la filière pommes de terre en crise

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

20/10/2022
Pertinence
Question n° 03430 posée par M. Laurent Somon

Risque de démantèlement de la filière féculière française

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

27/10/2022
Pertinence
Question n° 0236G posée par M. Vincent Segouin

Directive européenne ayant des effets sur l'étiquetage des modes d'élevage des volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/02/2023
Pertinence
Question n° 05436 posée par M. Franck Montaugé

Normes d'étiquetage des viandes de volailles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

23/02/2023
Pertinence