Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 03091 posée par M. Roland du Luart

    Différence entre label et certificat de conformité

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00770 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des produits sous signes de qualité et de valorisation des terroirs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00852 posée par M. Michel Doublet

    Evolution de l'économie agricole

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 05921 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des produits sous signes de qualité et de valorisation des terroirs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08841 posée par M. Emmanuel Hamel

    Valorisation de la production des exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 32663 posée par M. Emmanuel Hamel

    Maintien du nombre actuel des signes officiels d'identification de la qualité et de l'origine des produits alimentaires

    Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 33936 posée par M. Michel Doublet

    Affiliation au régime agricole des entreprises du secteur agroalimentaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 18020 posée par M. Jean Besson

    Devenir de la filière de production de fleurs de tilleul en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22331 posée par M. François Marc

    Défense des producteurs d'échalote traditionnelle à bulbe

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11636 posée par M. Alain Fauconnier

    Développement des circuits courts

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible