Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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36 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

Question n° 05272 posée par M. Jacques Golliet

Protection du marché français du bois

Réponse du ministère : Agriculture

26/03/1987
Pertinence
Question n° 02225 posée par M. Louis Souvet

Ventes de coupes par les communes forestières : modes de calcul de la contribution

Réponse du ministère : Agriculture

10/11/1988
Pertinence
Question n° 19812 posée par M. Alain Joyandet

Fiscalité liée à la pratique de l'affouage

Réponse du ministère : Agriculture

28/10/1999
Pertinence
Question n° 0264G posée par M. Jacques-Richard Delong

Mesures en faveur de la forêt

Réponse du ministère : Agriculture

21/01/2000
Pertinence
Question n° 22113 posée par M. Charles Descours

Filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 22196 posée par M. Jean Bernadaux

Situation de la filière bois suite à la tempête

Réponse du ministère : Agriculture

27/01/2000
Pertinence
Question n° 25665 posée par M. Jean Bernadaux

Aides aux communes forestières

Réponse du ministère : Agriculture

01/06/2000
Pertinence
Question n° 26676 posée par M. Jacques Baudot

Situation financière des communes forestières après la tempête de décembre 1999

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/2000
Pertinence
Question n° 36775 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Ventes de coupes de bois par appel d'offres

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/2001
Pertinence
Question n° 37605 posée par M. Paul Raoult

Situation de la filière bois

Réponse du ministère : Agriculture

27/12/2001
Pertinence