Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

34 questions

Question n° 02078 posée par M. Jean Cluzel

Restructuration de la production bovine

Réponse du ministère : Agriculture

22/07/1993
Pertinence
Question n° 16517 posée par M. Michel Moreigne

Prix de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

11/07/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

Propositions européennes en matière d'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1997
Pertinence
Question n° 04915 posée par M. Michel Moreigne

Maintien de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Agriculture

11/12/1997
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

Politique agricole commune et élevage extensif

Réponse du ministère : Budget

22/04/1998
Pertinence
Question n° 08227 posée par Mme Anne Heinis

Réforme de l'OCM bovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/05/1998
Pertinence
Question n° 12945 posée par M. Roland du Luart

Aides directes à l'élevage et PAC

Réponse du ministère : Agriculture

17/12/1998
Pertinence
Question n° 13825 posée par M. Jean-Paul Émorine

Réforme de l'organisation commune de marché bovine

Réponse du ministère : Agriculture

04/02/1999
Pertinence
Question n° 17146 posée par M. Georges Mouly

Complément de prime à la vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

17/06/1999
Pertinence
Question n° 17322 posée par M. Michel Bécot

Prime au maintien du troupeau vache allaitante

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1999
Pertinence