Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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49 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

49 questions

Question n° 09267 posée par M. Hubert D'Andigne

Effondrement du prix de la viande de veau de boucherie

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/1990
Pertinence
Question n° 10166 posée par M. Jean Huchon

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/06/1990
Pertinence
Question n° 11174 posée par M. Louis Mercier

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11309 posée par M. Georges Berchet

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11362 posée par M. Jacques Chaumont

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

23/08/1990
Pertinence
Question n° 11506 posée par M. Roger Rigaudière

Mesures en faveur des éleveurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

06/09/1990
Pertinence
Question n° 12127 posée par M. Paul Caron

Avenir de l'élevage en Seine-Maritime

Réponse du ministère : Agriculture

18/10/1990
Pertinence
Question n° 14824 posée par M. Edouard Le Jeune

Cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

18/04/1991
Pertinence
Question n° 15065 posée par M. Robert Pagès

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

02/05/1991
Pertinence
Question n° 15909 posée par M. François Mathieu

Producteurs de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

27/06/1991
Pertinence