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Questions avec réponses

15 questions

1. Question n° 16947 posée par M. Michel Moreigne

   Préretraite des agriculteurs en difficulté : quotas 2005 pour le Limousin

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

   31/03/2005

   Pertinence

2. Question n° 12964 posée par Mme Odette Terrade

   Information du consommateur sur l'origine des produits alimentaires

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation

   15/04/2010

   Pertinence

3. Question n° 16198 posée par M. Roland Courteau

   Obligation aux restaurateurs de donner plus d'informations sur les produits proposés sur la carte des menus

   Réponse du Secrétariat d'État chargé du commerce, de l'artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation

   25/11/2010

   Pertinence

4. Question n° 04985 posée par M. Gérard Bailly

   Avenir des laboratoires départementaux publics

   Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

   28/02/2013

   Pertinence

5. Question n° 05775 posée par M. Roland Courteau

   Décès par suicide des agriculteurs exploitants

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   11/04/2013

   Pertinence

6. Question n° 09086 posée par M. Antoine Lefèvre

   Suicide chez les agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   07/11/2013

   Pertinence

7. Question n° 09181 posée par M. Jacques Mézard

   Publication de l'étude relative au suicide chez les agriculteurs

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   14/11/2013

   Pertinence

8. Question n° 13330 posée par Mme Patricia Schillinger

   Importation d'aliments radioactifs japonais

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

   16/10/2014

   Pertinence

9. Question n° 22814 posée par M. Daniel Gremillet

   France pays à risque au regard de l'encéphalite spongiforme bovine depuis la fin de l'année 2015

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   21/07/2016

   Pertinence

10. Question n° 06110 posée par M. Michel Dennemont

    Soutien aux éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    12/07/2018

    Pertinence