Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

Question n° 0328S posée par M. Michel Moreigne

Versement d'une avance de trésorerie aux éleveurs de bovins et d'ovins des 27 communes de la Creuse non reconnues sinistrées en 1989

Réponse du ministère : Commerce extérieur

07/06/1991
Pertinence
Question n° 0504S posée par Mme Annick Bocandé

Conditions d'octroi de la prime à l'herbe

Réponse du ministère : Transports

08/11/1996
Pertinence
Question n° 0561S posée par M. Jean Bizet

Avenir de la filière veau de boucherie française

Réponse du ministère : Finances

19/02/1997
Pertinence
Question n° 0246S posée par M. René-Pierre Signé

Politique agricole commune et élevage extensif

Réponse du ministère : Budget

22/04/1998
Pertinence
Question n° 0663S posée par M. René-Pierre Signé

Problèmes de l'élevage ovin

Réponse du ministère : Agriculture

24/11/1999
Pertinence
Question n° 1174S posée par M. Jean-Pierre Masseret

Mesures en faveur des éleveurs de bovins

Réponse du ministère : Agriculture

31/10/2001
Pertinence
Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

Fièvre catarrhale bovine et ovine

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 1364S posée par M. Jean-Pierre Chauveau

Crise de la filière porcine

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

23/06/2011
Pertinence
Question n° 1505S posée par M. Philippe Mouiller

Situation des éleveurs de bovins allaitants

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

28/07/2016
Pertinence
Question n° 1517S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

Évolution du protocole vaccinal des broutards et conséquences sur leur mise en vente et leur exportation

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

18/02/2021
Pertinence