Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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91 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

89 questions

  1. Question n° 23885 posée par M. Michel Moreigne

    Simplification administrative en matière agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 24386 posée par M. Georges Mouly

    Sauvegarde du secteur de la production de viandes bovines

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1162S posée par M. Bruno Sido

    Fièvre catarrhale bovine et ovine

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25452 posée par Mme Brigitte Bout

    Indemnisation des éleveurs affectés par le dispositif de protection contre la fièvre catarrhale ovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01035 posée par M. Michel Moreigne

    Application de la conditionnalité des aides directes dans la Creuse

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 04916 posée par M. Louis Souvet

    Nouvelles orientations agricoles pour 2013 et élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 05062 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commercialisation de la viande de bovins de 12 mois au plus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05159 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Commercialisation de la viande de bovins de douze mois au plus

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  9. Question n° 05321 posée par M. Michel Moreigne

    Résultat de la conférence ministérielle de l'OMC

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05505 posée par M. Roland Courteau

    Situation de l'élevage bovin

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible