Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 0076G posée par M. Michel Moreigne

Marché de la viande bovine et de la viande ovine

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

17/10/1986
Pertinence
Question n° 0476G posée par M. Serge Vinçon

Clause secrète du compromis de Washington et marché asiatique de la viande bovine

Réponse du ministère : Commerce extérieur

18/12/1992
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Paul Raoult

Baisse des cours de la viande bovine

Réponse du ministère : Budget

02/02/1996
Pertinence
Question n° 0015G posée par M. Roger Besse

Mesures de soutien en faveur de la filière bovine

Réponse du ministère : Budget

21/06/1996
Pertinence
Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

Propositions européennes en matière d'élevage bovin

Réponse du ministère : Agriculture

28/11/1997
Pertinence
Question n° 0417G posée par M. André Dulait

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0424G posée par M. Alain Hethener

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence
Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

" Vache folle " et primes à l'élevage

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0478G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Crise de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs bovins

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/11/2001
Pertinence