Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

16 questions

Question n° 1654G posée par M. Olivier Rietmann

Élevage de viande bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/02/2021
Pertinence
Question n° 0537G posée par M. François Bonhomme

Filière bovine

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du commerce extérieur, de la promotion du tourisme et des Français de l'étranger

19/06/2015
Pertinence
Question n° 0143G posée par M. Bernard Murat

Sanctions infligées à la filière bovine

Réponse du Secrétariat d'Etat aux relations avec le Parlement

11/04/2003
Pertinence
Question n° 0600G posée par M. Michel Moreigne

Plan bovins

Réponse du ministère : Agriculture

18/01/2002
Pertinence
Question n° 0558G posée par M. Michel Moreigne

Difficultés des éleveurs bovins

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0559G posée par M. Daniel Goulet

Crise de la filière bovine

Réponse du ministère : Petites et moyennes entreprises

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0560G posée par M. Philippe Nogrix

Action du gouvernement en direction de la filière bovine

Réponse du ministère : Premier ministre

09/11/2001
Pertinence
Question n° 0478G posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Crise de l'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

06/04/2001
Pertinence
Question n° 0432G posée par M. Jacques Machet

" Vache folle " et primes à l'élevage

Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

15/12/2000
Pertinence
Question n° 0417G posée par M. André Dulait

Plan d'aide à la filière bovine

Réponse du ministère : Agriculture

08/12/2000
Pertinence