Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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437 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

380 questions

  1. Question n° 1850S posée par M. Jean-Claude Anglars

    Mise en oeuvre de la contractualisation dans le secteur de l'élevage pour les marchés de bétail vif

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21003 posée par M. Patrick Chauvet

    Retard de traitement des dossiers départementaux de reconnaissance de calamités agricoles des éleveurs bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1517S posée par M. Christian Redon-Sarrazy

    Évolution du protocole vaccinal des broutards et conséquences sur leur mise en vente et leur exportation

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 20854 posée par Mme Françoise Férat

    Soutenir la promotion des viandes sous signe officiel d'identification de la qualité et de l'origine issues des systèmes d'élevage les plus durables

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 1654G posée par M. Olivier Rietmann

    Élevage de viande bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20393 posée par Mme Laurence Garnier

    Aide forfaitaire à la commercialisation des jeunes bovins légers et des broutards

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 20254 posée par M. Sebastien Pla

    Demande de soutien en faveur de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 16552 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Situation de la filière bovine

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 11717 posée par M. Laurent Duplomb

    Exportations de bovins

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 08504 posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Importations de viandes bovines dans le cadre du CETA

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Faible