Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 18609 posée par M. Jean Cluzel

Consommation et commercialisation de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

26/07/1984
Pertinence
Question n° 26057 posée par M. Jean Cluzel

Marché de la viande bovine et ovine

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1985
Pertinence
Question n° 02005 posée par M. Marcel Lucotte

Suppression de la prime d'abattage du Royaume-Uni pour la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02007 posée par M. Marcel Lucotte

Augmentation des abattages de vaches de réforme

Réponse du ministère : Agriculture

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02119 posée par M. Kléber Malécot

Marché de la viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

17/07/1986
Pertinence
Question n° 05921 posée par M. Jacques Grandon

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 05923 posée par M. Guy Robert

Marché de la viande de porc: suppression des montants compensatoires monétaires

Réponse du ministère : Agriculture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 07072 posée par M. Marcel Vidal

Production de viande bovine

Réponse du ministère : Agriculture

16/07/1987
Pertinence
Question n° 07088 posée par M. Louis Souvet

Elevage bovin : harmonisation des régimes de TVA au plan communautaire

Réponse du ministère : Affaires européennes

16/07/1987
Pertinence
Question n° 06320 posée par M. Guy Robert

CEE : extension de la prime à la vache allaitante aux troupeaux mixtes lait-viande

Réponse du ministère : Agriculture

21/09/1989
Pertinence