Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 06038 posée par M. Robert Tropeano

Difficultés des éleveurs

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06080 posée par M. Antoine Lefèvre

Avenir de l'élevage français

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

25/04/2013
Pertinence
Question n° 06106 posée par Mme Sophie Primas

Situation de l'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06140 posée par M. Jean-Léonce Dupont

Prix de l'alimentation animale

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06183 posée par M. Alain Dufaut

Avenir de la filière élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06204 posée par M. Gérard Larcher

Situation de l'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

02/05/2013
Pertinence
Question n° 06705 posée par M. Alain Fauconnier

Viande ovine importée de Nouvelle-Zélande

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

06/06/2013
Pertinence
Question n° 07107 posée par M. André Trillard

Revalorisation des prix de l'élevage et étiquetage des produits

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

27/06/2013
Pertinence
Question n° 08129 posée par M. Daniel Laurent

Réforme de la PAC et incidences pour la région Poitou-Charentes

Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

19/09/2013
Pertinence