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157 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
143 questions
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Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière
Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur
Pertinence
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Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel
Défense de la production de viande ovine en France
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel
Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel
Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti
Marché de la viande ovine: réglementation communautaire
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08224 posée par M. Charles-Edmond Lenglet
Marché de la viande ovine: situation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel
Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel
Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 08551 posée par M. Jean Cluzel
Prime variable à l'abattage pour la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 12739 posée par M. André Rabineau
CEE et marché de la viande ovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence