Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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194 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

177 questions

Question n° 00016 posée par M. Raymond Courrière

Situation des éleveurs ovins français et discussions communautaires européennes concernant le marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Affaires étrangères, Premier Ministre, Industrie, Travail et participation, Commerce extérieur

07/04/1978
Pertinence
Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel

Défense de la production de viande ovine en France

Réponse du ministère : Agriculture

28/06/1978
Pertinence
Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

20/07/1979
Pertinence
Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1979
Pertinence
Question n° 31283 posée par M. Pierre Tajan

Marché de la viande ovine: organisation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

14/09/1979
Pertinence
Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti

Marché de la viande ovine: réglementation communautaire

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1980
Pertinence
Question n° 02502 posée par M. Jean Cluzel

Déconsolidation totale des droits de douane sur les importations de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1981
Pertinence
Question n° 07321 posée par M. André Rabineau

Transactions de viande ovine: clarification du marché

Réponse du ministère : Agriculture

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08224 posée par M. Charles-Edmond Lenglet

Marché de la viande ovine: situation

Réponse du ministère : Agriculture

13/10/1982
Pertinence
Question n° 08293 posée par M. Jean Cluzel

Contingents d'importation de viande ovine: augmentation

Réponse du ministère : Agriculture

15/10/1982
Pertinence