Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 26866 posée par M. Jean Cluzel

    Défense de la production de viande ovine en France

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 30939 posée par M. Jean Cluzel

    Surveillance des détournements de trafic intra ou extra - communautaire concernant la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 31253 posée par M. Jean Cluzel

    Position du gouvernement français sur l'organisation du marché européen de la viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 32642 posée par M. Maurice Janetti

    Marché de la viande ovine: réglementation communautaire

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06626 posée par M. Michel Alloncle

    Production ovine française

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08034 posée par M. Jacques Chaumont

    Eleveurs ovins français

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09084 posée par M. Henri Olivier

    Hausse du stabilisateur en production ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible