Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel

Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1982
Pertinence
Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel

Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 12739 posée par M. André Rabineau

CEE et marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 18309 posée par M. Jean Faure

Renégociation du règlement communautaire de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 25075 posée par M. Louis Longequeue

Perturbations du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

25/07/1985
Pertinence
Question n° 25589 posée par M. Josselin de Rohan

Marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1985
Pertinence
Question n° 03269 posée par M. Jacques Chaumont

Eleveurs d'ovins des Pays de Loire

Réponse du ministère : Agriculture

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03345 posée par M. François Autain

Revendications des éleveurs d'ovins

Réponse du ministère : Agriculture

06/11/1986
Pertinence
Question n° 03676 posée par M. Daniel Percheron

Elevage ovin français

Réponse du ministère : Agriculture

04/12/1986
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier

Producteurs d'ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence