Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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32 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

29 questions

Question n° 08399 posée par M. Jean Cluzel

Concurrence entre les producteurs français et les producteurs britanniques de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

21/10/1982
Pertinence
Question n° 08548 posée par M. Jean Cluzel

Début de la campagne communautaire pour la viande ovine le 1er janvier et non le 1er avril de chaque année

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 08552 posée par M. Jean Cluzel

Réajustement des niveaux de prix de base de viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

29/10/1982
Pertinence
Question n° 12739 posée par M. André Rabineau

CEE et marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

07/07/1983
Pertinence
Question n° 18275 posée par M. Jean Cluzel

Marché européen de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18277 posée par M. Jean Cluzel

CEE: marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18309 posée par M. Jean Faure

Renégociation du règlement communautaire de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 20097 posée par M. Jean Cluzel

CEE: marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

01/11/1984
Pertinence
Question n° 21616 posée par M. Jean-Pierre Blanc

Assainissement du marché de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

31/01/1985
Pertinence
Question n° 21934 posée par M. Jean Cluzel

Prix de la viande ovine

Réponse du ministère : Agriculture

14/02/1985
Pertinence