Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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216 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

198 questions

  1. Question n° 08560 posée par Mme Agnès Canayer

    Accord libre-échange Nouvelle-Zélande et France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0652S posée par Mme Élisabeth Doineau

    Souveraineté alimentaire et formation des futurs agriculteurs

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0159S posée par Mme Anne-Catherine Loisier

    Conséquences de l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande sur la filière ovine française

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique, chargé des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat et du tourisme

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 02191 posée par M. Yves Détraigne

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle Zélande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 00863 posée par M. Fabien Gay

    Agriculture française fragilisée par l'accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00023 posée par Mme Françoise Férat

    Accord de libre-échange entre l'Union européenne et la Nouvelle-Zélande et réciprocité des normes environnementales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 08129 posée par M. Daniel Laurent

    Réforme de la PAC et incidences pour la région Poitou-Charentes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07107 posée par M. André Trillard

    Revalorisation des prix de l'élevage et étiquetage des produits

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 06705 posée par M. Alain Fauconnier

    Viande ovine importée de Nouvelle-Zélande

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 06456 posée par M. Claude Bérit-Débat

    Soutien à la filière avicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible