Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

Question n° 31608 posée par M. Louis Le Montagner

Règlement européen de la viande porcine: amélioration

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 31612 posée par M. Edouard Le Jeune

Marché communautaire de la viande porcine: améliorations

Réponse du ministère : Agriculture

17/10/1979
Pertinence
Question n° 31705 posée par M. Bernard Lemarié

Marché de la viande porcine: conséquences des fluctuations des prix

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1979
Pertinence
Question n° 31708 posée par M. Louis Orvoen

Marché de la viande porcine: recours au mécanisme d'intervention et à la clause de sauvegarde

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1979
Pertinence
Question n° 31709 posée par M. François Prigent

Marché européen de la viande porcine: amélioration à apporter au règlement

Réponse du ministère : Agriculture

24/10/1979
Pertinence
Question n° 00623 posée par M. Edouard Le Jeune

Viande porcine: répartition des crédits publics

Réponse du ministère : Agriculture

09/07/1981
Pertinence
Question n° 02667 posée par M. Yves Le Cozannet

Production de viande porcine: déficit

Réponse du ministère : Agriculture

05/11/1981
Pertinence
Question n° 04372 posée par M. Michel Moreigne

Producteurs de viande porcine: situation

Réponse du ministère : Agriculture

18/02/1982
Pertinence
Question n° 05506 posée par M. Yves Le Cozannet

Viande porcine: renforcement des groupements de producteurs

Réponse du ministère : Agriculture

22/04/1982
Pertinence
Question n° 06711 posée par M. Paul Malassagne

Protection du marché de la viande porcine

Réponse du ministère : Agriculture

24/06/1982
Pertinence