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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

45 questions

  1. Question n° 31608 posée par M. Louis Le Montagner

    Règlement européen de la viande porcine: amélioration

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 31612 posée par M. Edouard Le Jeune

    Marché communautaire de la viande porcine: améliorations

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  3. Question n° 31705 posée par M. Bernard Lemarié

    Marché de la viande porcine: conséquences des fluctuations des prix

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 31708 posée par M. Louis Orvoen

    Marché de la viande porcine: recours au mécanisme d'intervention et à la clause de sauvegarde

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 31709 posée par M. François Prigent

    Marché européen de la viande porcine: amélioration à apporter au règlement

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00623 posée par M. Edouard Le Jeune

    Viande porcine: répartition des crédits publics

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02667 posée par M. Yves Le Cozannet

    Production de viande porcine: déficit

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04372 posée par M. Michel Moreigne

    Producteurs de viande porcine: situation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 05506 posée par M. Yves Le Cozannet

    Viande porcine: renforcement des groupements de producteurs

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 06711 posée par M. Paul Malassagne

    Protection du marché de la viande porcine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne