Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 12054 posée par M. Daniel Gremillet

Inégalité de traitement des pupilles de la Nation dont les parents sont morts pour la France

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

22/08/2019
Pertinence
Question n° 10960 posée par Mme Maryse Carrère

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

20/06/2019
Pertinence
Question n° 07315 posée par M. Jean-François Longeot

Création d'un fonds Tigre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

18/10/2018
Pertinence
Question n° 06301 posée par M. Roland Courteau

Création d'un « fonds de solidarité du tigre »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

26/07/2018
Pertinence
Question n° 05905 posée par Mme Nicole Bonnefoy

Création « d'un fonds de solidarité du Tigre »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05081 posée par M. Philippe Bas

Reconnaissance des pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

24/05/2018
Pertinence
Question n° 02947 posée par M. Christophe Priou

Statut des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

01/02/2018
Pertinence
Question n° 02667 posée par M. Michel Dagbert

Reconnaissance et indemnisation des pupilles de la Nation et orphelins de guerre

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

28/12/2017
Pertinence
Question n° 02038 posée par M. Daniel Laurent

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01572 posée par M. Alain Chatillon

Pupilles de la Nation

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des armées

12/10/2017
Pertinence