Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

150 questions

Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron

Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

30/10/1986
Pertinence
Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Situation de l'Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

25/12/1986
Pertinence
Question n° 04322 posée par M. Jean Cauchon

Associations: création d'un compte satellite de l'économie sociale

Réponse du ministère : Économie

29/01/1987
Pertinence
Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

Institut national d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04550 posée par M. Marcel Debarge

Devenir de l'Institut National d'éducation populaire de Marly-le-Roi (Yvelines)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

12/02/1987
Pertinence
Question n° 04724 posée par M. Marcel Vidal

Avenir de l'institut national d'éducation populaire (INEP)

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

19/02/1987
Pertinence
Question n° 04749 posée par M. André Meric

Situation des associations nationales de jeunesse et d'éducation populaire

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

26/02/1987
Pertinence
Question n° 05398 posée par M. Joseph Caupert

Employeurs associatifs: charges administratives et financières

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

02/04/1987
Pertinence
Question n° 05443 posée par M. Michel Manet

Statut du travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/04/1987
Pertinence
Question n° 05599 posée par M. Marc Boeuf

Création d'un statut de travailleur indépendant associatif

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

16/04/1987
Pertinence