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159 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
150 questions
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Question n° 03284 posée par M. Daniel Percheron
Associations d'éducation populaire et de jeunesse: réduction des subventions
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 03942 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Situation de l'Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04322 posée par M. Jean Cauchon
Associations: création d'un compte satellite de l'économie sociale
Réponse du ministère : Économie
Pertinence
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Question n° 04481 posée par M. Jean-Luc Mélenchon
Institut national d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04550 posée par M. Marcel Debarge
Devenir de l'Institut National d'éducation populaire de Marly-le-Roi (Yvelines)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04724 posée par M. Marcel Vidal
Avenir de l'institut national d'éducation populaire (INEP)
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 04749 posée par M. André Meric
Situation des associations nationales de jeunesse et d'éducation populaire
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05398 posée par M. Joseph Caupert
Employeurs associatifs: charges administratives et financières
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05443 posée par M. Michel Manet
Statut du travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 05599 posée par M. Marc Boeuf
Création d'un statut de travailleur indépendant associatif
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence