Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

32 questions

  1. Question n° 04291 posée par M. Albert Vecten

    Vie associative: revalorisation des dotations destinées à la formation des bénévoles

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 04293 posée par M. Jacques Machet

    Vie associative: couverture des bénévoles

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 04322 posée par M. Jean Cauchon

    Associations: création d'un compte satellite de l'économie sociale

    Réponse du ministère : Économie

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 04331 posée par M. Louis Virapoulle

    Congé-cadre associatif

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06240 posée par M. Jean-Pierre Blanc

    Statut des dirigeants sportifs bénévoles

    Réponse du ministère : Jeunesse et sports

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 15032 posée par M. Guy Lèguevaques

    Bénévoles responsables d'associations

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 01352 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Evolution du bénévolat

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23751 posée par M. André Dulait

    Situation des petites et moyennes associations

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 24018 posée par M. Paul Girod

    Situation du mouvement associatif bénévole

    Réponse du ministère : Jeunesse

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03123 posée par M. Bernard Murat

    Crise de croissance du bénévolat dans le domaine social

    Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

    Pertinence Très faible