Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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477 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

432 questions

Question n° 02405 posée par M. Roger Poudonson

Développement de la vie associative: état du projet

Réponse du ministère : Temps libre

23/10/1981
Pertinence
Question n° 03495 posée par M. Jean Cauchon

Equipements locaux de nature à faciliter la vie associative: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1981
Pertinence
Question n° 03496 posée par M. Jean Cauchon

Encouragement à la vie associative: bilan d'étude

Réponse du ministère : Environnement

18/12/1981
Pertinence
Question n° 04964 posée par M. Pierre Vallon

Projet de loi sur la vie associative: consultation des parlementaires

Réponse du ministère : Premier ministre

25/03/1982
Pertinence
Question n° 06356 posée par Mme Hélène Luc

Vie associative: utilisation des locaux collectifs résidentiels

Réponse du ministère : Temps libre

09/06/1982
Pertinence
Question n° 10403 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Date de création du fonds de développement solidaire de la vie associative

Réponse du ministère : Temps libre

03/03/1983
Pertinence
Question n° 11255 posée par M. Raymond Soucaret

Vie associative: date du débat parlementaire

Réponse du ministère : Temps libre

21/04/1983
Pertinence
Question n° 18201 posée par M. Daniel Percheron

Développement de la vie associative et statut de l'élu social

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18238 posée par M. Jean Cluzel

Composition du conseil national de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

05/07/1984
Pertinence
Question n° 18940 posée par M. Jean Amelin

Développement de la vie associative

Réponse du ministère : Jeunesse et sports

09/08/1984
Pertinence