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2446 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2057 questions
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Question n° 02405 posée par M. Roger Poudonson
Développement de la vie associative: état du projet
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 03495 posée par M. Jean Cauchon
Equipements locaux de nature à faciliter la vie associative: bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 03496 posée par M. Jean Cauchon
Encouragement à la vie associative: bilan d'étude
Réponse du ministère : Environnement
Pertinence
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Question n° 04964 posée par M. Pierre Vallon
Projet de loi sur la vie associative: consultation des parlementaires
Réponse du ministère : Premier ministre
Pertinence
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Question n° 06356 posée par Mme Hélène Luc
Vie associative: utilisation des locaux collectifs résidentiels
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 10403 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Date de création du fonds de développement solidaire de la vie associative
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 11255 posée par M. Raymond Soucaret
Vie associative: date du débat parlementaire
Réponse du ministère : Temps libre
Pertinence
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Question n° 18201 posée par M. Daniel Percheron
Développement de la vie associative et statut de l'élu social
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 18238 posée par M. Jean Cluzel
Composition du conseil national de la vie associative
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence
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Question n° 18940 posée par M. Jean Amelin
Développement de la vie associative
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
Pertinence