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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
12 questions
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Question n° 08633 posée par M. Jean Hingray
Élus locaux face aux nouvelles problématiques du réchauffement climatique
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 04598 posée par M. Hervé Maurey
Marnières situées sous une voirie intercommunale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03351 posée par M. Hervé Maurey
Marnières situées sous une voirie intercommunale
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 03139 posée par M. Bruno Rojouan
Préservation des chemins ruraux
Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur et des outre-mer et du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des collectivités territoriales et de la ruralité
Pertinence
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Question n° 02912 posée par M. Cyril Pellevat
Préservation des chemins ruraux
Réponse du Ministère de la transition écologique et de la cohésion des territoires
Pertinence
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Question n° 12686 posée par M. Olivier Jacquin
Réseau routier national
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
Pertinence
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Question n° 07768 posée par M. Jean-Marc Todeschini
Effondrements miniers et risques routiers
Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 24515 posée par M. Jean Louis Masson
Ruissellement des eaux de pluie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 23419 posée par M. Jean Louis Masson
Ruissellement des eaux de pluie
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
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Question n° 20048 posée par M. Jean Louis Masson
Chutes de pierres sur une voie communale
Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat
Pertinence