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2 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec réponses
2 questions
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Question n° 0681S posée par M. Michel Thiollière
Avenir des pôles de compétitivité
Réponse du Secrétariat d'Etat à l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 0166S posée par M. Roland Courteau
Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts-de-Narbonne (Aude)
Réponse du ministère : Relations avec le Sénat
Pertinence