Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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8 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

Question n° 06748 posée par Mme Christine Herzog

Éventuelle suppression évoquée des pièces de un et de deux centimes d'euros

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

13/09/2018
Pertinence
Question n° 06388 posée par M. Jean Louis Masson

Éventuelle suppression des pièces de un et de deux centimes d'euros

Réponse du Ministère de l'économie et des finances

26/07/2018
Pertinence
Question n° 0189C posée par M. Jean Bizet

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 0191C posée par M. Richard Yung

Le déficit démocratique de l'Union européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

31/01/2014
Pertinence
Question n° 06612 posée par M. Marcel Rainaud

Questionnement quant au projet de la Commission européenne d'harmoniser les commissions de l'interchange

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes

30/05/2013
Pertinence
Question n° 0156G posée par M. Jean-Claude Requier

Gouvernance économique européenne

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

24/05/2013
Pertinence
Question n° 04520 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Action du Gouvernement en faveur de la baisse de l'euro

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

07/02/2013
Pertinence
Question n° 15120 posée par M. François Marc

Place des parlements nationaux dans le « semestre européen »

Réponse du Ministère chargé des affaires européennes

16/09/2010
Pertinence