Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec réponses

15 questions

Question n° 02481 posée par M. Roger Poudonson

Bilan diagnostic sur l'ensemble des bassins miniers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence
Question n° 03766 posée par M. André Bohl

Transfert des voiries des houillères nationales aux collectivités locales

Réponse du ministère : Ville

02/03/1989
Pertinence
Question n° 00755 posée par M. Marcel Bony

Poursuite du programme Rechar

Réponse du ministère : Intérieur

06/05/1993
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. Roland Huguet

Mise en place d'une deuxième phase du programme Rechar

Réponse du ministère : Intérieur

20/05/1993
Pertinence
Question n° 08200 posée par M. Roger Husson

Politique minière de l'Etat

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/10/1994
Pertinence
Question n° 10556 posée par M. Roland Huguet

Moyens financiers du Fonds national d'aménagement et de développement du territoire

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

30/03/1995
Pertinence
Question n° 11143 posée par M. Louis Brives

Réhabilitation du cadre urbain de deux bassins d'emploi du département du Tarn

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

15/06/1995
Pertinence
Question n° 12138 posée par M. Jean-Paul Delevoye

Baisse éventuelle du subventionnement accordé aux communes minières pour la rénovation de la voirie

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

21/09/1995
Pertinence
Question n° 12322 posée par M. Roger Husson

Financement de la rénovation des voiries des cités minières des bassins houillers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/10/1995
Pertinence
Question n° 12360 posée par M. Daniel Percheron

Financement de la rénovation des voiries des cités minières des bassins houillers

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

12/10/1995
Pertinence